Mentions légales

Passion Fauteuil Massant est affilié au Programme Partenaires d’Amazon EU. Ce programme d’affiliation permet aux sites de gagner des commissions en créant des liens vers Amazon.fr et d’autres sites Amazon (co.uk, ca, it, de, es, etc.). Amazon et son logo sont des marques déposées d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.

Éditeur du site

Le site Passion Fauteuil Massant est édité en France par Passion siège massant. N'hésitez pas à nous contacter via l'adresse e-mail suivante : contact@Passion fauteuil relax.

Hébergeur

Le site est hébergé par Scaleway, dont les bureaux sont situés à l’adresse suivante : Scaleway, 11bis Rue Roquépine, 75008 Paris.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Passion Fauteuil Massant, incluant les textes, les images, les graphismes, les logos, les icônes, les sons et les logiciels, est protégé par les lois en vigueur en France concernant la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Passion Fauteuil Massant.

Responsabilité

Passion Fauteuil Massant ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site Passion fauteuil de relaxation, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Données personnelles

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site Passion Fauteuil Massant n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi de juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données.

Cookies

La navigation sur le site Passion fauteuil relaxant est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un petit fichier, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Modération des commentaires

Le site Passion Fauteuil Massant se réserve le droit de modérer ou de supprimer sans avis préalable tout commentaire jugé inapproprié, contraire à la législation française ou au respect des personnes.

Litiges

Les présentes conditions du site Passion Fauteuil Massant sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'entreprise. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.Pour toute question ou demande d'information, veuillez contacter par e-mail à cette adresse : contact@Passion Fauteuil Massant.